Mentions légales - US Cars14

Editeur :

Le présent site « www.uscars14.fr/mentions-legales/ » est la propriété de US CARS 14 , immatriculée au RCS de Caen n° 831821103 dont le siège social est situé au Zone d’activité des Capucines – 14860 Ranville – SIRET 83182110300015

Directeur de publication du site : Mr Fabrice Lemardeley
Responsable de la rédaction : Mr Fabrice Lemardeley
Adresse : Zone d’activité des Capucines – 14860 Ranville
Tél : 06 58 31 47 11

Hébergement – Sécurité :

L’Hébergement du site est assuré par 1&1 Internet SARL
Adresse : 7 place de la gare – 57200 Sarreguemines – France
SIRET : 431 303 775 00016

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’entreprise US CARS 14 se réserve le droit d »interrompre le site à tout moment.
L’entreprise US CARS 14 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d »une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’Entreprise US CARS 14 et/ou de ses fournisseurs.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont l’entreprise US CARS 14 est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d »un élément de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

Respect de l »intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d »aucune sorte,
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site www.cavesaintetienne.com. Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L »adresse internet du site « www.cavesaintetienne.com » doit toujours figurer dans la référence.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l »article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d »amende et/ou de 3 ans d »emprisonnement.
Pour d »autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.cavesaintetienne.com depuis d »autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d »une autorisation écrite et expresse de l’entreprise US CARS 14. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
L’entreprise US CARS 14 décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site « www.uscars14.fr »

Réalisation :

Le site de US CARS 14 est réalisé par l’agence web « Studio Pixelea« , dont le siège social est situé 4 Avenue de Cambridge – Bâtiment Odyssée F – 14200 Hérouville St Clair, RCS Caen n°524 398 104 00025.

Téléphone : 02 31 24 85 60
Site Internet : www.pixelea.fr